Politique de confidentialité

Déclaration de confidentialité de NeoCharge

Dernière mise à jour : 9 juillet 2024

NeoCharge Inc. (« NeoCharge », « nous », « notre » ou « nos ») s'engage à protéger votre confidentialité. Cette Déclaration de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons vos informations personnelles lorsque vous visitez notre site Web www.neocharge.io, utilisez notre application mobile NeoCharge Connect (« Application »), ou utilisez l'un de nos produits et services, y compris le NeoCharge Smart Splitter et tout logiciel associé (collectivement, les « Services »). Veuillez lire attentivement cette Déclaration de confidentialité. Si vous n'êtes pas en accord avec les termes de cette Déclaration de confidentialité, veuillez ne pas accéder aux Services ni les utiliser.

1. Informations que nous collectons

1.1 Informations que vous nous fournissez Nous collectons les informations personnelles que vous nous fournissez volontairement lorsque vous utilisez nos Services, manifestez un intérêt pour obtenir des informations à notre sujet ou sur nos Services, ou communiquez avec nous d'une autre manière. Les types d'informations personnelles que nous pouvons collecter incluent :

Coordonnées, telles que votre nom, adresse e-mail, adresse postale et numéro de téléphone ; Identifiants de connexion pour votre fournisseur d'électricité, logiciel de véhicule ou autres services tiers ; Informations sur votre véhicule électrique, telles que la marque, le modèle et l'année ; Informations sur votre fournisseur d'électricité, telles que votre numéro de compte, vos tarifs et votre consommation ; Informations de paiement, telles que votre numéro de carte de crédit ou adresse de facturation (le cas échéant) ; Retours et correspondance, tels que les informations que vous fournissez lorsque vous nous contactez avec des questions, des commentaires ou lorsque vous correspondez avec nous ; et Toute autre information que vous choisissez de fournir.

1.2 Informations que nous collectons automatiquement Lorsque vous accédez à nos Services ou les utilisez, nous pouvons collecter automatiquement certaines informations vous concernant, notamment :

Informations de journal, telles que votre adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, URL de référence, pages consultées et liens cliqués ; Informations sur l'appareil, telles que votre type d'appareil, système d'exploitation et informations sur le réseau mobile ; Informations de localisation, telles que la position GPS de votre appareil (si vous autorisez l'Application à accéder à ces informations) ; Informations d'utilisation, telles que la date et l'heure de votre utilisation des Services, les fonctionnalités que vous utilisez et les actions que vous entreprenez ; et Informations sur les sessions de recharge, telles que la date, l'heure, la durée et la consommation d'énergie de vos sessions de recharge (si vous connectez votre véhicule électrique au Smart Splitter et utilisez l'Application).

1.3 Informations que nous collectons auprès de tiers Nous pouvons également collecter des informations personnelles vous concernant auprès de tiers, tels que :

Votre fournisseur d'électricité, si vous fournissez vos identifiants de connexion et nous autorisez à accéder aux informations de votre compte ; Votre fournisseur de logiciel de véhicule, si vous fournissez vos identifiants de connexion et nous autorisez à accéder aux informations de votre véhicule ; et Les réseaux publicitaires et fournisseurs d'analyses, comme décrit dans la section « Suivi et publicité en ligne » ci-dessous.

2. Comment nous utilisons vos informations - Nous utilisons les informations personnelles que nous collectons à diverses fins, notamment pour :

Fournir, maintenir et améliorer nos Services ; Personnaliser votre expérience avec nos Services ; Vous envoyer des avis techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité, ainsi que des messages de support et administratifs ; Répondre à vos commentaires, questions et demandes, et assurer le service client ; Communiquer avec vous au sujet de produits, services, offres, promotions et événements, et vous fournir d'autres nouvelles et informations susceptibles de vous intéresser ; Surveiller et analyser les tendances, l'utilisation et les activités liées à nos Services ; Détecter, enquêter et prévenir les transactions frauduleuses et autres activités illégales, et protéger les droits et la propriété de NeoCharge et de tiers ; Faciliter les concours, tirages au sort et promotions, et traiter et livrer les participations et les récompenses ; Lier ou combiner vos informations avec d'autres informations que nous recevons de tiers pour nous aider à comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service ; et Accomplir toute autre fin pour laquelle les informations ont été collectées, telles qu'elles vous ont été communiquées au moment de la collecte ou avec votre consentement.

3. Partage de vos informations - Nous pouvons partager vos informations personnelles avec les parties suivantes :

Prestataires de services : Nous pouvons partager vos informations avec des fournisseurs tiers, prestataires de services, sous-traitants ou agents qui effectuent des services en notre nom, tels que le traitement des paiements, l'analyse de données, l'envoi d'e-mails, l'hébergement, le service client et l'assistance marketing. Partenaires commerciaux : Nous pouvons partager vos informations avec nos partenaires commerciaux pour vous proposer certains produits, services ou promotions. Fournisseurs d'électricité : Si vous choisissez de participer à notre programme de remise sur l'électricité et fournissez vos identifiants de connexion, nous pouvons partager vos informations avec votre fournisseur d'électricité pour faciliter le versement de remises ou d'autres incitations. Autres utilisateurs : Si vous utilisez les fonctionnalités sociales de l'Application, telles que le partage de votre activité de recharge ou la compétition avec des amis, vos informations peuvent être visibles par d'autres utilisateurs de l'Application. Réseaux publicitaires et fournisseurs d'analyses : Comme décrit dans la section « Suivi et publicité en ligne » ci-dessous, nous pouvons partager vos informations avec des réseaux publicitaires tiers et des fournisseurs d'analyses. Sociétés affiliées : Nous pouvons partager vos informations avec nos sociétés affiliées, auquel cas nous exigerons de ces sociétés qu'elles respectent cette Déclaration de confidentialité. Transferts d'entreprise : Nous pouvons partager vos informations dans le cadre de, ou lors des négociations de, toute fusion, vente d'actifs de l'entreprise, financement ou acquisition de tout ou partie de nos activités par une autre société. Exigences légales : Nous pouvons divulguer vos informations pour nous conformer à toute ordonnance judiciaire, loi ou procédure légale, y compris pour répondre à toute demande gouvernementale ou réglementaire. Avec votre consentement : Nous pouvons divulguer vos informations à toute autre fin avec votre consentement.

4. Suivi et publicité en ligne - Nous et nos prestataires de services tiers pouvons utiliser des cookies, des balises Web et d'autres technologies de suivi pour collecter des informations, notamment :

Pages consultées sur notre application et les sites Web suivants : site Web de NeoCharge, site Web de votre fournisseur d'électricité, site Web du fabricant de votre véhicule (OEM), temps passé sur les pages liées à la recharge intelligente, liens cliqués au sein de ces sites Web spécifiques, informations de base sur l'appareil (par ex., type d'appareil, système d'exploitation).

Nous suivons ces informations uniquement pour nous assurer que toutes les étapes du processus de configuration et d'utilisation de la recharge intelligente sont terminées avec succès. Nous ne collectons pas de données provenant d'autres sites Web ou de votre historique de navigation général.

Nous utilisons ces informations pour : Vérifier la réussite des étapes de configuration de la recharge intelligente, analyser les tendances d'utilisation de la recharge intelligente, améliorer nos fonctionnalités de recharge intelligente et l'expérience utilisateur, personnaliser vos recommandations de recharge intelligente et mesurer l'efficacité de nos services de recharge intelligente.

Nous pouvons également travailler avec des réseaux publicitaires tiers qui collectent des informations sur vos activités en ligne au fil du temps et sur différents sites Web et applications lorsque vous utilisez nos Services. Ces entreprises peuvent utiliser des cookies, des balises Web et d'autres technologies de suivi pour collecter des informations sur votre utilisation de nos Services et d'autres sites Web et applications, notamment votre adresse IP, votre navigateur Web, les pages consultées, le temps passé sur les pages ou dans les applications, les liens cliqués et les informations de conversion. Elles peuvent utiliser ces informations pour diffuser des publicités et du contenu adaptés à vos intérêts sur nos Services ainsi que sur d'autres sites Web et applications.

Vous pouvez refuser de recevoir des publicités ciblées de la part de nombreux réseaux publicitaires en utilisant les outils de désactivation fournis par la Digital Advertising Alliance (http://www.aboutads.info/choices) et la Network Advertising Initiative (http://www.networkadvertising.org/choices). Veuillez noter que le fait de refuser la publicité ciblée ne signifie pas que vous ne verrez plus de publicités. Vous continuerez à recevoir des publicités génériques lors de l'utilisation de nos Services ainsi que d'autres sites Web et applications.

5. Vos choix et droits Vous disposez de certains choix et droits concernant les informations personnelles que nous collectons et la manière dont nous les utilisons :

Accéder et mettre à jour vos informations : Vous pouvez accéder à vos informations personnelles et les mettre à jour en vous connectant à votre compte sur notre site Web ou via l'Application, ou en nous contactant à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessous. Refuser les communications marketing : Vous pouvez refuser de recevoir des e-mails promotionnels de notre part en suivant les instructions contenues dans ces e-mails ou en nous contactant à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessous. Si vous refusez, nous pourrons tout de même vous envoyer des e-mails non promotionnels, tels que ceux concernant votre compte ou nos relations commerciales en cours. Refuser le suivi de localisation : Vous pouvez empêcher l'Application de collecter des informations précises sur votre localisation en ajustant les autorisations dans les paramètres de votre appareil mobile. Supprimer votre compte : Vous pouvez demander la suppression de votre compte et de vos informations personnelles en nous contactant à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessous. Veuillez noter que nous pouvons conserver certaines informations conformément à la loi ou pour des besoins commerciaux légitimes. Résidents de Californie : Si vous résidez en Californie, vous pouvez disposer de droits supplémentaires en vertu du California Consumer Privacy Act (« CCPA »). Veuillez consulter la section « Avis de confidentialité CCPA pour les résidents de Californie » ci-dessous pour plus d'informations. Résidents européens : Si vous résidez dans l'Espace économique européen (« EEE »), vous pouvez disposer de droits supplémentaires en vertu du Règlement général sur la protection des données (« RGPD »). Veuillez consulter la section « Avis de confidentialité RGPD pour les résidents européens » ci-dessous pour plus d'informations.

6. Conservation des données

Nous conserverons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de reporting. Pour déterminer la période de conservation appropriée, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des informations personnelles, le risque potentiel de préjudice lié à une utilisation ou une divulgation non autorisée, les finalités pour lesquelles nous traitons vos informations personnelles et si nous pouvons atteindre ces objectifs par d'autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables.

7. Sécurité des données

Nous avons mis en œuvre des procédures physiques, électroniques et managériales raisonnables et appropriées pour protéger et sécuriser les informations personnelles que nous collectons. Cependant, aucun système de sécurité n'est impénétrable et nous ne pouvons garantir la sécurité de vos informations personnelles. Dans l'éventualité où des informations personnelles sous notre contrôle seraient compromises à la suite d'une faille de sécurité, nous prendrons des mesures raisonnables pour enquêter sur la situation et, le cas échéant, informerons les personnes dont les informations pourraient avoir été compromises et prendrons d'autres mesures, conformément aux lois et réglementations applicables.

8. Liens vers d'autres sites Web et services

Les Services peuvent contenir des liens vers d'autres sites Web et services qui ne sont pas exploités par nous. Si vous cliquez sur un lien tiers, vous serez redirigé vers le site de ce tiers. Nous vous conseillons vivement de consulter la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites ou services tiers et n'assumons aucune responsabilité à cet égard.

9. Confidentialité des enfants

Les Services ne sont pas destinés aux enfants de moins de 16 ans, et nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles auprès d'enfants de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, n'utilisez pas et ne fournissez aucune information sur les Services, ni via l'une de leurs fonctionnalités. Si nous apprenons que nous avons collecté ou reçu des informations personnelles d'un enfant de moins de 16 ans sans vérification du consentement parental, nous supprimerons ces informations. Si vous pensez que nous pourrions détenir des informations provenant de ou concernant un enfant de moins de 16 ans, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessous.

10. Modifications de cette Déclaration de confidentialité

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier cette Déclaration de confidentialité à tout moment. Si nous apportons une modification substantielle à cette Déclaration de confidentialité, nous publierons la déclaration mise à jour sur notre site Web et mettrons à jour la date d'entrée en vigueur en haut de cette page. Nous vous encourageons à consulter périodiquement cette Déclaration de confidentialité pour rester informé de la manière dont nous protégeons les informations personnelles que nous collectons.

11. Nous contacter

Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations concernant cette Déclaration de confidentialité ou nos pratiques de confidentialité, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

NeoCharge Inc. 

75 Higuera Street, Suite 120, San Luis Obispo, CA 93401 

exec@neocharge.io

12. Avis de confidentialité CCPA pour les résidents de Californie

Cette section s'applique uniquement aux résidents de Californie. Elle décrit la manière dont nous collectons, utilisons et partageons les informations personnelles des résidents de Californie dans le cadre de l'exploitation de nos Services, ainsi que leurs droits concernant ces informations personnelles.

Aux fins de cette section, « informations personnelles » a la signification donnée par le California Consumer Privacy Act (« CCPA »), mais n'inclut pas les informations exemptées du champ d'application du CCPA.

12.1 Vos droits à la confidentialité en Californie En tant que résident de Californie, vous disposez des droits énumérés ci-dessous. Toutefois, ces droits ne sont pas absolus et, dans certains cas, nous pouvons refuser votre demande comme le permet la loi.

 

Informations : Vous pouvez demander les informations suivantes sur la façon dont nous avons collecté et utilisé vos informations personnelles au cours des 12 derniers mois :

• Les catégories d'informations personnelles que nous avons collectées ;
• Les catégories de sources auprès desquelles nous avons collecté les informations personnelles ;
• L'objectif commercial ou professionnel de la collecte ou de la vente des informations personnelles ;
• Les catégories de tiers avec lesquels nous avons partagé les informations personnelles ; et
• Les éléments spécifiques des informations personnelles que nous avons collectées à votre sujet.

Accès : Vous pouvez demander une copie des informations personnelles que nous avons collectées à votre sujet au cours des 12 derniers mois.

Suppression : Vous pouvez demander que nous supprimions les informations personnelles que nous avons collectées auprès de vous.

Refus de vente : Si nous vendons vos informations personnelles, vous pouvez refuser cette vente.

Non-discrimination : Vous avez le droit d'exercer les droits de confidentialité décrits ci-dessus sans subir de discrimination, conformément aux interdictions du CCPA.

Vous pouvez soumettre des demandes pour exercer vos droits de confidentialité en Californie en nous contactant à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessus.

Nous ne pouvons pas traiter votre demande si vous ne nous fournissez pas suffisamment de détails pour nous permettre de la comprendre et d'y répondre.

Nous devrons vérifier votre identité pour traiter vos demandes d'informations, d'accès et de suppression, et nous nous réservons le droit de confirmer votre résidence en Californie. Pour vérifier votre identité, nous pouvons vous demander de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone ou d'autres informations d'identification.

Votre mandataire autorisé peut faire une demande en votre nom après vérification de son identité et réception par nos soins d'une copie d'une procuration valide donnée à votre mandataire conformément aux articles 4000-4465 du California Probate Code. Si vous n'avez pas fourni une telle procuration à votre mandataire, vous devez fournir à votre mandataire une autorisation signée pour exercer vos droits CCPA en votre nom, fournir les informations que nous demandons pour vérifier votre identité, et nous fournir une confirmation écrite indiquant que vous avez autorisé le mandataire à soumettre la demande.

12.2 Informations personnelles que nous collectons, utilisons et partageons

Vous trouverez ci-dessous un résumé de la manière dont nous collectons, utilisons et partageons les informations personnelles en référence aux catégories spécifiées dans le CCPA, ainsi qu'une description de nos pratiques au cours des 12 mois précédant la date d'entrée en vigueur de la présente Déclaration de confidentialité.

Identifiants :

• Exemples d'informations personnelles que nous collectons : nom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, adresse IP
• Source des informations personnelles : vous-même, vos appareils, fournisseurs de services publics, constructeurs automobiles
• Finalité de la collecte des informations personnelles : fournir et améliorer nos Services, communiquer avec vous, détecter la fraude et nous conformer aux obligations légales
• Catégories de destinataires : prestataires de services, partenaires commerciaux, fournisseurs de services publics, réseaux publicitaires, sociétés affiliées, autorités légales

Catégories d'informations personnelles énumérées dans le California Customer Records statute :

• Exemples d'informations personnelles que nous collectons : nom, coordonnées, informations de paiement
• Source des informations personnelles : vous-même
• Finalité de la collecte des informations personnelles : fournir nos Services, traiter les paiements et nous conformer aux obligations légales
• Catégories de destinataires : prestataires de services, partenaires commerciaux, sociétés affiliées, autorités légales

Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale :

• Nous ne collectons pas ce type d'informations

Informations commerciales :

• Exemples d'informations personnelles que nous collectons : informations sur votre utilisation de nos Services et vos interactions avec nous
• Source des informations personnelles : vous-même, vos appareils
• Finalité de la collecte des informations personnelles : fournir et améliorer nos Services, personnaliser votre expérience et envoyer des communications marketing
• Catégories de destinataires : prestataires de services, partenaires commerciaux, réseaux publicitaires, sociétés affiliées

Informations biométriques :

• Nous ne collectons pas ce type d'informations

Informations sur l'activité sur Internet ou d'autres réseaux électroniques :

• Exemples d'informations personnelles que nous collectons : historique de navigation, historique de recherche, informations sur vos interactions avec notre site Web et notre application
• Source des informations personnelles : vos appareils
• Finalité de la collecte des informations personnelles : analyser les tendances et les modèles d'utilisation, administrer nos Services, personnaliser votre expérience et diffuser de la publicité ciblée
• Catégories de destinataires : prestataires de services, réseaux publicitaires, sociétés affiliées

Données de géolocalisation :

• Exemples d'informations personnelles que nous collectons : informations de localisation précises (si vous autorisez l'application à accéder à ces informations)
• Source des informations personnelles : vos appareils
• Finalité de la collecte des informations personnelles : fournir des services basés sur la localisation et personnaliser votre expérience
• Catégories de destinataires : prestataires de services, sociétés affiliées

Inférences tirées d'autres informations personnelles :

• Exemples d'informations personnelles que nous collectons : inférences tirées de votre utilisation de nos Services et de vos interactions avec nous
• Source des informations personnelles : vous-même, vos appareils
• Finalité de la collecte des informations personnelles : personnaliser votre expérience et envoyer des communications marketing
• Catégories de destinataires : prestataires de services, réseaux publicitaires, sociétés affiliées

13. Base juridique du traitement

Nous traitons vos données personnelles uniquement tel que permis par la loi applicable. Nos bases juridiques pour le traitement de vos données personnelles sont les suivantes :

Consentement : nous pouvons traiter vos données personnelles sur la base de votre consentement, par exemple lorsque vous acceptez de recevoir nos communications marketing. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone fournis ci-dessus. Exécution d'un contrat : nous pouvons traiter vos données personnelles dans la mesure nécessaire à l'exécution de nos obligations au titre d'un contrat conclu avec vous, tel que nos Conditions d'utilisation.

[Intérêts légitimes : nous pouvons traiter vos données personnelles pour nos intérêts légitimes, tels que fournir et améliorer nos Services, détecter la fraude et nous conformer aux obligations légales.

14. Vos droits RGPD en tant que résident de l'EEE

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Accès : vous avez le droit de demander des informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles et d'obtenir une copie de ces données. Rectification : vous avez le droit de demander que nous rectifiions des données personnelles inexactes vous concernant. Effacement : vous avez le droit de demander que nous effacions des données personnelles vous concernant. Limitation : vous avez le droit de demander que nous limitions le traitement de vos données personnelles. Opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles par nos soins. Portabilité : vous avez le droit de demander que nous transférions vos données personnelles à un autre responsable du traitement.

Vous pouvez soumettre des demandes d'exercice de vos droits RGPD en nous contactant à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessus.

Nous pouvons vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et traiter votre demande. La loi applicable peut nous obliger ou nous permettre de refuser votre demande. Si nous refusons votre demande, nous vous en expliquerons la raison, sous réserve des restrictions légales.

15. Transferts internationaux de données

Nous pouvons transférer vos données personnelles vers des pays en dehors de l'EEE aux fins de traitement. Nous utilisons des garanties appropriées pour nous assurer que vos données personnelles restent protégées conformément à la présente Déclaration de confidentialité et à la loi applicable, par exemple en concluant des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ou en transférant des données personnelles vers des pays considérés comme offrant un niveau de protection adéquat par la Commission européenne.

16. Conservation des données

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de reporting.

Pour déterminer la période de conservation appropriée, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des données personnelles, le risque potentiel de préjudice découlant d'une utilisation ou d'une divulgation non autorisée, les finalités pour lesquelles nous traitons vos données et la possibilité d'atteindre ces finalités par d'autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables.

Dans certaines circonstances, nous pouvons anonymiser vos données personnelles (de sorte qu'elles ne puissent plus vous être associées) à des fins de recherche ou statistiques, auquel cas nous pouvons utiliser ces informations indéfiniment sans préavis supplémentaire.

17. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette Déclaration de confidentialité ou nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Si vous êtes résident de l'EEE et que vous avez une plainte concernant nos pratiques de confidentialité, vous pouvez également déposer une plainte auprès de votre autorité de contrôle locale.

Cette Déclaration de confidentialité complète couvre les éléments essentiels pour le site Web et l'application mobile de NeoCharge, notamment :

1. Les types d'informations personnelles collectées, la manière dont elles sont collectées et les finalités de la collecte ;
2. La manière dont les informations personnelles sont utilisées et partagées avec des tiers ;
3. L'utilisation de cookies et d'autres technologies de suivi à des fins d'analyse et de publicité ;
4. Les droits et choix des utilisateurs concernant leurs informations personnelles ;
5. Les pratiques de sécurité et de conservation des données ;
6. Les dispositions spéciales pour les résidents de Californie en vertu du CCPA ; et
7. Les dispositions spéciales pour les résidents de l'EEE en vertu du RGPD.

En fournissant des informations claires et détaillées sur les pratiques de données de NeoCharge, cette Déclaration de confidentialité contribue à renforcer la confiance des utilisateurs et à garantir la conformité avec les lois et réglementations applicables en matière de confidentialité. Il est important d'examiner et de mettre à jour régulièrement la Déclaration de confidentialité pour refléter tout changement dans les pratiques de données de NeoCharge ou les lois applicables.